confidentialité et cookies

1 NOTRE DÉMARCHE

1.1 Deeya Concept SAS (« nous », « notre » et « nos »), en qualité de responsable du traitement, s’engage à protéger votre vie privée. La présente Politique de Confidentialité (la « Politique ») définit (i) les modalités de traitement des informations à caractère personnel que nous recueillons sur les visiteurs de notre site internet et sur nos clients (« vous »), (ii) les démarches à suivre pour nous donner des instructions afin de limiter l’utilisation de ces informations et (iii) les procédures que nous avons mises en place pour protéger votre vie privée. Elle décrit également les cookies que nous sommes susceptibles d’utiliser et de déposer sur votre ordinateur ou appareil mobile.

1.2 La présente Politique doit être appréciée conformément aux Conditions d’Utilisation du site internet dont elle fait partie intégrante (les « Conditions »).

1.3 En utilisant ce site internet ou en nous soumettant des informations par son biais ou en rapport avec lui, vous reconnaissez avoir été informé que nous collectons, utilisons et communiquons vos données à caractère personnel conformément à cette Politique.

1.4 Pour toute question concernant cette Politique, veuillez-vous rapprocher de notre Responsable de la protection des données, à notre adresse : info@deeyaparis.com

2 DEFINITION DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

2.1 Les données à caractère personnel désignent toute information relative à une personne qui permet de l’identifier directement ou indirectement. Elles peuvent comprendre les nom, adresse, adresse électronique, numéro de téléphone, numéro de carte bancaire, adresse IP, données de localisation ou historique des achats de cette personne (« Données à Caractère Personnel »).

3 DONNEES COLLECTEES ET MODALITES DE TRAITEMENT

3.1 Nous utiliserons, conserverons ou traiterons vos Données à Caractère Personnel conformément aux termes de cette Politique. Ces Données incluent notamment votre nom, adresse postale (pour la facturation et la livraison), adresse électronique, numéro de téléphone, adresse IP, données de localisation et toute autre Donnée à Caractère Personnel collectée lors de l’inscription sur le site internet, lors de la passation d’une commande et par le biais de sondages dans la mesure raisonnablement nécessaire pour vous fournir les produits et services que nous mettons à votre disposition par le biais de notre site internet. Les informations relatives aux cartes bancaires sont conservées via le système dit de « tokenisation » de Sage Pay et ne sont pas visibles pour nous.

3.2 Lorsque nous collectons vos Données à Caractère Personnel par le biais de formulaires (notamment électroniques) que vous remplissez, nous vous indiquerons les champs obligatoires à remplir par des astérisques. Si vous omettez de remplir l’un de ces champs, vous pourriez ne pas avoir accès à nos services.

3.3 Nous prendrons des mesures raisonnables pour veiller à ce que les Données à Caractère Personnel que nous conservons soient exactes, complètes et à jour.

3.4 Conformément à la loi applicable, nous ne traiterons vos Données à Caractère Personnel, qu’aux fins suivantes :

3.4.1 créer et administrer votre compte client, si vous devenez l’un de nos clients inscrits ;

3.4.2 veiller à la bonne exécution de votre contrat avec nous, si vous êtes un client ;

3.4.3 vous offrir nos biens et services de manière personnalisée, par exemple, nous pouvons vous fournir des suggestions sur la base de vos recherches précédentes afin de vous permettre d’identifier plus rapidement des biens ou services adaptés. Cela peut également comprendre, lorsque la loi l’autorise, le traitement des données relatives à votre localisation ;

3.4.4 traiter et exécuter vos commandes, ainsi que répondre à vos demandes de renseignements, si vous nous sollicitez pour des biens ou des services ;

3.4.5 traiter vos paiements, si vous achetez l’un de nos produits ou services ;

3.4.6 permettre à nos fournisseurs et prestataires de services d’exécuter certaines tâches pour notre compte, y compris le traitement des paiements et la gestion des tâches relatives aux vérification, à la technique, la logistique ou d’autres tâches, s’il y a lieu, afin d’exécuter vos commandes ;

3.4.7 gérer tout retour, toute demande de remboursement ou régler tout litige, si vous exercez vos droits en toute légalité et souhaitez contester une partie quelconque de notre offre ;

3.4.8 mener des études de marché et vous envoyez des communications commerciales personnalisées, lorsque vous avez accepté de telles communications, afin de vous tenir informé de la commercialisation de nouveaux produits que nous estimons susceptibles de vous intéresser ;

3.4.9 envoyer des publicités personnalisées sur vos appareils; diffuser des publicités en fonction de vos intérêts que nous avons déterminés à partir vos recherches antérieures, de vos visites de sous-pages et de vos achats sur nos sites internet, et à partir d’autres données obtenues par le dépôt de cookies sur vos appareils (voir notre déclaration relative aux cookies à l’article 9 ci-dessous) ;

3.4.10 assurer la sécurité de votre compte et de notre entreprise, prévenir ou détecter la fraude ou les abus sur notre site internet, par exemple en demandant des informations de vérification afin de réinitialiser le mot de passe de votre compte ;

3.4.11 développer et améliorer nos produits et services, par exemple, en examinant le nombre de visites de notre site internet et de ses diverses sous-pages et les demandes de biens ou services spécifiques ;

3.4.12 afin de répondre à nos propres besoins administratifs, y compris la formation de notre personnel, la réalisation d’audits internes ou le transfert d’actifs dans le cadre d’une vente, d’un achat ou d’un investissement dans l’entreprise ; et

3.4.13 afin de nous conformer à la loi applicable, par exemple, en réponse à une demande d’un tribunal ou d’une autorité de régulation, lorsque cette demande est faite conformément à la loi.

3.5 Afin de traiter vos Données à Caractère Personnel en toute légalité, nous devons nous fonder sur une ou plusieurs base(s) légale(s) valable(s). Les bases légales sur lesquelles repose le traitement des Données à Caractère Personnel sont les suivantes :

3.5.1 votre consentement à des activités de traitement spécifiques ;

3.5.2 notre intérêt légitime en tant qu’entreprise (sauf dans les cas où vos intérêts ou droits fondamentaux outrepassent), plus particulièrement notre intérêt économique à vous faire des offres personnalisées, à mieux comprendre et répondre à vos besoins et à vous proposer des produits et services adaptés. Ceci s’applique en particulier lorsque nous traitons vos Données à Caractère Personnel en réponse à vos demandes de renseignements qui ne sont pas liées à un achat/une commande spécifique, pour vous envoyer des communications commerciales et mener des études de marché, pour améliorer nos produits et services et pour prévenir ou détecter des fraudes ou abus sur notre site internet ;

3.5.3 le respect d’une obligation légale à laquelle nous sommes soumis. Par exemple, nous avons le devoir de mener une enquête et de répondre aux réclamations déposées à notre encontre et pouvons avoir besoin de traiter vos Données à Caractère Personnel dans le cadre de cette enquête ; ou

3.5.4 si vous êtes client, lorsque le traitement de vos Données à Caractère Personnel est nécessaire à l’exécution d’un contrat. Ceci s’applique en particulier lorsque nous traitons vos Données à Caractère Personnel pour gérer votre compte, pour traiter vos commandes et vos paiements, pour vous fournir des biens et services sollicités, pour répondre à vos demandes de renseignements et réclamations relatives à vos achats/commandes.

4 SECURITE DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

4.1 Internet n’est pas un espace sécurisé. Cependant, nous avons mis en place diverses procédures de sécurité conformément aux stipulations de la présente Politique. Toutes les informations relatives à votre carte bancaire sont transmises de votre navigateur à Sage Pay en utilisant un logiciel de serveur sécurisé (SSL) par voie de cryptage. Sage Pay utilise des logiciels de serveurs sécurisés (SSL) par voie de cryptage. Votre espace utilisateur est protégé par votre nom d’utilisateur et votre mot de passe, lesquels ne doivent jamais être divulgués à qui que ce soit.

4.2 Les communications via Internet, comme les courriels, ne sont pas sécurisées à moins qu’elles n’aient été cryptées. Vos communications peuvent être acheminées à travers un certain nombre de pays avant d’être remises au destinataire – c’est la nature du Web/Internet. Nous déclinons toute responsabilité fondée sur un accès non autorisé ou une perte de Données à Caractère Personnel indépendant(e) de notre volonté.

4.3 Nous estimons que nous avons mis en place des politiques, règles et mesures techniques adéquates afin de garantir la protection de vos Données à Caractère Personnel, lorsque nous contrôlons lesdites Données (eu égard au type et à la quantité de ces Données à Caractère Personnel), contre tout accès non autorisé, utilisation ou communication inappropriée, modification non autorisée, destruction illicite ou perte accidentelle.

5 COMMUNICATION DE VOS DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

5.1 Dans certaines hypothèses, nous pourrions souhaiter ou être tenus de communiquer vos Données à Caractère Personnel à des tiers. Cette communication n’interviendra que conformément à la loi en vigueur et pour les finalités énumérées à l’article 3 ci-dessus. Ces hypothèses comprennent la communication :

5.1.1 à nos salariés, sociétés affiliées, sociétés du groupe et leurs salariés ;

5.1.2 à nos prestataires de service externes ou fournisseurs qui nous aident à administrer notre site internet, à exercer nos activités ou à vous fournir des services (y compris, notamment, les prestataires de service d’assistance informatique, les prestataires de paiement, etc.) à condition que ces prestataires acceptent de maintenir la confidentialité de vos Données à Caractère Personnel ;

5.1.3 à nos partenaires publicitaires qui nous permettent de diffuser des publicités personnalisées sur vos appareils ou des publicités similaires ;

5.1.4 sous réserve de votre consentement, à nos partenaires marketing, qui peuvent vous contacter par courrier, e-mail, téléphone, SMS ou par d’autres moyens. Si, à tout moment après que vous ayez consenti à ce que nous utilisions vos Données à Caractère Personnel à des fins de marketing, vous souhaitez que nous cessions d’utiliser vos Données à Caractère Personnel à ces fins, veuillez-vous désabonner en cliquant ici ;

5.1.5 à des prestataires de services tiers et consultants afin de protéger la sécurité ou l’intégrité de nos activités, notamment de nos bases de données et de nos systèmes, et pour des raisons de continuité des activités ;

5.1.6 à une autre personne morale, à titre temporaire ou permanent, pour les besoins d’une joint venture, d’une collaboration, d’un financement, d’une vente, d’une fusion, d’une réorganisation, d’un changement de forme juridique, d’une dissolution ou d’un événement similaire. Dans le cas d’une fusion ou d’une cession, vos Données à Caractère Personnel seront transférées de façon permanente à la société qui nous succédera ;

5.1.7 à des autorités administratives ou à d’autres tiers lorsque la loi l’exige ; et

5.1.8 à tout autre tiers pour lequel vous avez donné votre consentement.

6 TRANSFERT INTERNATIONAL DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Vos Données à Caractère Personnel pourront être transférées à un tiers situé dans un pays différent de celui dans lequel elles ont été collectées, conformément aux finalités énoncées à l’article 3 ci-dessus. Vos Données à Caractère Personnel pourront notamment être transférées au sein groupe Deeya Concept et à nos prestataires de service externes situés à l’étranger. Dans ces circonstances, et conformément aux exigences légales en vigueur, nous veillerons à la protection de votre vie privée, par le biais de mesures techniques, organisationnelles, contractuelles ou par tout autre moyen licite approprié. Si vous souhaitez obtenir une copie des garanties que nous avons mises en place afin de protéger votre vie privée dans ces circonstances, veuillez contacter notre Responsable de la protection des données.

7 CONSERVATION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

7.1 Nous conserverons vos Données à Caractère Personnel jusqu’à votre dernière utilisation ou achat de nos services ou biens et normalement pour une période de quinze ans à compter de cette date. Toutefois, nous pourrons conserver vos Données à Caractère Personnel pour une durée plus courte ou plus longue si la loi locale applicable l’exige ou afin de poursuivre une finalité légitime et licite. Cependant, nous ne conserverons pas les Données à Caractère Personnel qui ne sont plus nécessaires aux fins énoncées dans la présente Politique au-delà de cette durée. La conservation de vos Données à Caractère Personnel fera l’objet de réévaluations ponctuelles.

7.2 Nous sommes susceptibles de conserver une version anonymisée de vos Données à Caractère Personnel, qui ne fera plus référence à vous, à des fins statistiques et sans limite de temps dans la mesure où nous disposons d’un intérêt légitime et licite pour ce faire.

7.3 [Pour de plus amples informations sur les durées de conservation applicables, veuillez consulter la Politique sur la Conservation et la Destruction des Données de Deeya Concept].

8 VOS DROITS CONCERNANT VOS DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

8.1 La législation en matière de protection des données vous confère de nombreux droits, qui comprennent : le droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos Données à Caractère Personnel, le droit à la limitation du traitement, à la portabilité desdites Données et le droit d’opposition au traitement de ces Données. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité compétente en matière de protection des données si vous estimez que vos Données à Caractère Personnel ne sont pas traitées conformément à la législation applicable en matière de protection des données.

8.2 Droit de présenter une demande d’accès. Vous pouvez, lorsque la loi en vigueur l’autorise, demander des copies de vos Données à Caractère Personnel. Si vous souhaitez soumettre une demande d’accès, c’est-à-dire une demande de copies des Données à Caractère Personnel que nous détenons vous concernant, vous pouvez le faire en écrivant à notre Responsable de la protection des données. La demande doit indiquer clairement qu’il s’agit d’une demande d’accès. Il se peut également que vous soyez tenu de présenter un justificatif d’identité et de payer des frais.

8.3 Droit de rectification. Vous pouvez nous demander de rectifier/compléter toute Donnée à Caractère Personnel inexacte et/ou incomplète.

8.4 Droit de retirer son consentement. Vous pouvez, dans la mesure autorisée par la loi applicable, retirer votre consentement au traitement de vos Données à Caractère Personnel à tout moment, lorsque ce traitement se fonde sur votre consentement. Ce retrait ne portera pas atteinte à la licéité du traitement fondé sur votre consentement préalablement à ce retrait. Veuillez noter que si vous retirez votre consentement, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines fonctions de service pour lesquelles le traitement de vos Données à Caractère Personnel est essentiel.

8.5 Droit de s’opposer au traitement, notamment au traitement automatisé et au profilage. Vous pouvez, dans la mesure autorisée par la loi applicable, nous demander de mettre fin au traitement de vos Données à Caractère Personnel. Dans le cadre du traitement automatisé de Données à Caractère Personnel et du profilage, vous pouvez vous opposer au traitement mis en place et serez en droit d’obtenir une intervention humaine.

8.6 Droit à l’effacement. Vous pouvez nous demander d’effacer vos Données à Caractère Personnel et nous nous y conformerons, à moins qu’il n’existe une raison licite plus importante de ne pas le faire. Par exemple, s’il existe un motif légitime prépondérant pour conserver vos Données à Caractère Personnel, comme une obligation légale à laquelle nous devons nous conformer, ou si la conservation est nécessaire pour nous permettre de nous conformer à nos obligations légales.

8.7 Droit à la limitation du traitement. Dans certains cas, vous disposez du droit d’obtenir une limitation du traitement de vos Données à Caractère Personnel.

8.8 Droit à la portabilité des données. Vous avez le droit de recevoir les Données à Caractère Personnel vous concernant que vous nous avez communiquées, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et vous avez le droit de transmettre ces Données à Caractère Personnel à un autre responsable du traitement sans que nous y fassions obstacle. Ce droit ne s’applique que lorsque le traitement de vos Données à Caractère Personnel est fondé sur votre consentement ou est nécessaire à l’exécution d’un contrat et que ce traitement est réalisé par des moyens automatisés.

8.9 Votre droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle. Nous vous suggérons de nous contacter pour toute question ou si vous avez une réclamation concernant la façon dont nous traitons vos Données à Caractère Personnel. Vous avez toutefois le droit de contacter directement l’autorité de contrôle compétente. Pour obtenir des informations sur la manière de contacter la CNIL, veuillez consulter son site internet.

8.10 Droit de donner des directives concernant l’utilisation de vos Données à Caractère Personnel après votre décès. Vous avez le droit de nous donner des directives concernant l’utilisation de vos Données à Caractère Personnel après votre décès.

9 DÉCLARATION RELATIVE AUX COOKIES

Notion de « cookie » et leur utilisation

9.1 Les cookies sur notre site internet nous permettent de recueillir les informations décrites dans la présente Politique.

9.2 Un cookie est un fichier de taille réduite qu’un site internet ou l’un de ses prestataires de services transfère sur le disque dur de votre ordinateur par l’intermédiaire de votre navigateur internet (si vous l’autorisez) et qui permet aux sites internet ou aux systèmes des prestataires de services de reconnaître votre navigateur et de recueillir et mémoriser certaines informations.

9.3 Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il vous avertisse lorsqu’un cookie est déposé. Cela vous permet de décider si vous voulez l’accepter ou non. Vous pouvez également choisir de désactiver tous les cookies via les paramètres de votre navigateur. Toutefois, certains des services et fonctionnalités proposés par le biais de notre site internet peuvent ne pas fonctionner correctement si les cookies sont désactivés. Cependant, vous pourrez toujours passer des commandes par téléphone ou en contactant le service client.

9.4 Les cookies peuvent être des cookies dits « first part » (cookie interne) ou des cookies dits « third party » (cookie tiers).
• Cookies internes - cookies que le site internet visité stocke sur votre ordinateur.

• Cookies tiers – cookies stockés sur votre ordinateur par le biais du site internet mais déposés par des tiers, comme Google.

Types de cookies utilisés sur notre site internet
9.5 Nous utilisons les cookies suivant sur notre site internet :
• Cookies strictement nécessaires / cookies de session

Ces cookies sont essentiels pour vous permettre de naviguer sur notre site internet et d’utiliser ses fonctionnalités, telles que l’accès à des zones sécurisées du site internet. Sans ces cookies, les services que vous sollicitez, comme les paniers d’achat ou la facturation électronique, ne peuvent pas être fournis. Ces cookies sont supprimés lorsque vous fermez le navigateur. Ce sont des cookies internes.

• Cookies de performance

Ces cookies recueillent des informations de manière anonyme concernant la façon dont les visiteurs utilisent notre site internet. Ils nous permettent de reconnaître les visiteurs, de compter leur nombre et de voir comment ils naviguent sur le site internet lorsqu’ils l’utilisent et les régions approximatives depuis lesquelles ils le visitent. Ce sont des cookies internes.
• Cookies de fonctionnalité

Ces cookies permettent au site internet d’enregistrer des choix que vous faites (comme votre nom d’utilisateur, votre langue ou la région dans laquelle vous vous trouvez) et offrent des fonctionnalités améliorées et davantage personnalisées.

Ces cookies peuvent également être utilisés pour se souvenir des modifications que vous avez apportées à la taille du texte, aux polices de caractères et à d’autres parties des pages internet que vous pouvez personnaliser. Les informations que ces cookies collectent peuvent être anonymisées. Ils ne peuvent pas suivre votre activité de navigation sur d’autres sites internet. Ce sont des cookies internes.
• Cookies de ciblage ou cookies publicitaires
Ces cookies nous permettent, ainsi qu’à nos annonceurs, de vous fournir des informations plus pertinentes en fonction de vos intérêts. Ils sont également utilisés pour limiter le nombre de fois que vous voyez une publicité ainsi que pour aider à mesurer l’efficacité des campagnes publicitaires. Ils se souviennent de vos visites sur notre site internet et peuvent nous aider à compiler les données de votre profil. Il s’agit de cookies permanents qui seront conservés sur votre appareil jusqu’à leur expiration ou leur suppression manuelle si elle se produit avant.
• Cookies des « réseaux sociaux »
Ces cookies vous permettent de vous connecter à des réseaux sociaux tels que Instagram, Twitter, Facebook et Pinterest. Il s’agit de cookies permanents qui seront conservés sur votre appareil jusqu’à leur expiration ou leur suppression manuelle antérieure.

10 CONTROLE DE L’UTILISATION DES COOKIES

10.1 Vous pouvez vérifier si les cookies sont activés spécifiquement pour les ordinateurs personnels (PC) en suivant les étapes ci-dessous pour chaque type de navigateur :

10.1.1 Microsoft Internet Explorer, Versions 6.0, 7.0, 8.0 et 9.0
• Cliquez sur « Outils » en haut de la fenêtre de votre navigateur (utilisez l’icône en forme de rouage dans IE 9.0) et sélectionnez « Options Internet »,
• Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »,
• Dans la section « Paramètres », vérifiez que le niveau est réglé sur « Moyen » ou sur un niveau inférieur, ce qui activera les cookies dans votre navigateur,
• Les paramètres supérieurs au niveau « Moyen » désactiveront les cookies et pourraient empêcher le site de fonctionner comme l’on pourrait s’y attendre.

10.1.2 Google Chrome
• Cliquez sur « Outils » en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez « Options »,
• Cliquez sur l’onglet « Options avancées », localisez la section « Confidentialité » et sélectionnez le bouton « Paramètres du contenu »,
• Sélectionnez à présent « Autoriser le stockage des données locales ».

10.1.3 Mozilla Firefox
• Cliquez sur « Outils » en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez « Options »,
• Sélectionnez ensuite l’icône « Confidentialité »,
• Cliquez sur « Cookies », puis sélectionnez « Autoriser les sites à créer des cookies ».
10.1.4 Safari
• Cliquez sur l’icône en forme de rouage en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez l’option « Préférences »,
• Cliquez sur « Sécurité », cochez l’option « Bloquer les cookies des tierces parties et des annonceurs »,
• Cliquez sur « Enregistrer ».

10.2 Si vous utilisez un navigateur non mentionné ci-dessus ou un appareil mobile tel qu’un smartphone ou une tablette, veuillez utiliser leur section d’aide ou leur propre site internet pour vérifier les paramètres des cookies.

11 CONSENTEMENT A L’UTILISATION DES COOKIES ET OPTION DE RETRAIT

12 Lors d’une première consultation de notre site internet, un message « pop-up » vous informant que notre site internet utilise des cookies sera affiché. En utilisant notre site internet, vous consentez à ce que nous utilisions des cookies. Si vous, ou un autre utilisateur de votre appareil, souhaitez retirer votre consentement à tout moment, vous pouvez le faire en modifiant les paramètres de votre navigateur, à défaut de quoi nous supposerons que vous êtes satisfait de recevoir des cookies de la part de notre site internet. Pour de plus amples informations, veuillez consulter les sites http://www.allaboutcookies.org/fr/ et http://www.youronlinechoices.com/fr/.

13 INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

Pour obtenir des informations complémentaires de notre part concernant cette Politique, veuillez écrire à Deeya Concept SAS, 24, rue Louis Blanc 75010 Paris FRANCE ou nous envoyer un courriel à info@deeyaparis.com.

14 ENFANTS

Veuillez noter que ce site internet n’est pas destiné aux enfants de moins de 16 ans.

15 SITES INTERNET LIÉS

Nous ne sommes pas responsables des politiques et pratiques de confidentialité des autres sites internet, même si vous avez accédé au site internet d’un tiers à l’aide de liens depuis notre site internet. Nous vous recommandons de vérifier la politique de chaque site internet que vous consultez et de prendre contact avec le propriétaire ou l’administrateur dudit site si vous rencontrez des problèmes ou avez des questions.

16 MODIFICATION DE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique sans vous en informer, auquel cas nous afficherons les modifications en question sur cette page. Il est de votre responsabilité de vérifier la Politique chaque fois que vous nous soumettez des informations ou passez une commande. Toutefois, en cas de modification importante, nous vous en informerons par tout moyen approprié.